Actualité

Téléchargement – Divers


Règlement du parc de l’Hôtel de la Communauté
Trombinoscope des élus
Présentation du chantier d’insertion « Confluences Services »
Guide des jeunes aidants

Guide de la petite enfance : les structures de l’accueil collectif
Guide de la petite enfance : les structures de l’accueil individuel

Guide tarifaire de la piscine de Sarralbe
Guide tarifaire du Centre Nautique et de l’Espace Détente de Sarreguemines

Procédures administratives relatives à une implantation industrielle
Europôle Sarreguemines Confluences : plaquette de présentation
Europôle Sarreguemines Confluences : fiche technique
Parc d’activités de Woustviller : plaquette de présentation
Parc d’activités de Woustviller : fiche technique
Enquête publique portant sur le projet Holosolis – Demande d’autorisation environnementale
Enquête publique portant sur le projet Holosolis – Arrêté DCAT/BEPE/N°2024-198

Rénovation énergétique : qui contacter ?
GeoPermis: guide d’utilisation
Demande de permis de construire, de permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable : notice explicative
Des projets pour votre habitation ? Prenez le temps d’un conseil avec un architecte CAUE

Projet d’acquisition d’une flotte de vélos pour usage touristique
Projet d’étude préalable pour l’aménagement bassin d’eau vive à Grosbliederstroff
Carte des circuits de randonnées « Entre Blies et Sarre »
Carte des itinéraires cyclables « Vélo Visavis »

Synthèse du rapport social unique
Indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunérations entre les hommes et les femmes dans la FPT
Les 10 plus hautes rémunérations de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées