Les marchés publics passés en 2010

Le 17 janvier 2011

Liste des marchés publics passés en 2010 par la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences

Selon les modalités d’application de l’article 133 du Code des Marchés Publics 2006, en application de l’arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l’arrêté du 30 décembre 2009.

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